Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Fit'Adapt les présentes mentions légales
1. Édition du site
Le présent site internet est édité par :
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Identité : Claire Pascal
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Nom commercial : Fit'Adapt
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Statut juridique : Entrepreneur individuel (Micro-entreprise)
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Adresse du siège professionnel : 2 avenue Kellermann 21000 Dijon
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Numéro SIRET : 83287304600037
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Numéro de téléphone : 06 59 06 17 25
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Adresse e-mail : claire@fitadapt.fr
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TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base)
2. Activité réglementée & qualifications professionnelles
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Profession : Éducatrice sportive spécialisée en Activité physique adaptée (APA) et santé féminine
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Titres professionnels : Titulaire d'une Licence STAPS APA et d'un BPJEPS Activités de la forme
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Carte professionnelle d'éducateur sportif : N°02117ED0202
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Autorité de délivrance : DRAJES Bourgogne-Franche-Comté
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Assurance responsabilité civile professionnelle : Contrat n° [Numéro de police] souscrit auprès de [Nom de l'assureur, ex. MACIF]
3. Direction de la publication
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Directrice de la publication : Claire Pascal
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Contact : claire@fitadapt.fr
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
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Raison sociale :
02Switch -
Adresse :
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand -
Téléphone :
04 44 44 60 40 -
Site web :
https://www.o2switch.fr/
4.1 Création du site
Le site site a été créé par :
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Mickaël Barthès
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments graphiques, textuels, photographies, logos et marques (notamment la marque Fit'Adapt) présents sur ce site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l'autorisation écrite préalable de Claire Pascal
6. Données personnelles & cookies
Le site Fit'Adapt collecte des données personnelles (via les formulaires de contact et de réservation) uniquement dans le cadre de la gestion des demandes et du suivi des séances
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit à tout moment en adressant un e-mail à : contact@fitadapt.fr
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